Capitulaire :
Le capitulaire est un acte législatif divisé en courts chapitres ou articles nommés capitula, d'où le nom de capitulaire, qui émane de la royauté franque, mérovingienne ou carolingienne. Toutefois, l'usage des capitulaires ayant été généralisé par Charlemagne, la majorité d'entre eux émanent du pouvoir royal carolingien.
Le capitulaire se distingue de la loi en ce qu'il concerne l'exercice du pouvoir royal, non les relations entre les hommes. Sous les Carolingiens, il est à l'origine un aide-mémoire dressé à l'intention des comtes et des évêques qui participent théoriquement à l'assemblée des Grands.